Règlement Intérieur IGEE/UMBB

Article 1 : Missions

Les bibliothèques concernées par le présent règlement sont :

- La Bibliothèque Universitaire, BU
- La Bibliothèque de la Faculté des Hydrocarbures et de la Chimie, BFHC
- La Bibliothèque de la Faculté des Technologies, BFSI
- La Bibliothèque de la Faculté des sciences, BFS
- La Bibliothèque de la Faculté de Droit, BFD
- La Bibliothèque de la Faculté des Sciences Economiques, Sciences Commerciales et Sciences de Gestion, BFSESCSG
- La Bibliothèque de l’Institut de Génie Electrique et Electronique, BIGEE

Les Bibliothèques de l’UMBB constituent un service public chargé de contribuer à:

* Acquérir, gérer et communiquer les documents nécessaires à l'enseignement et à la recherche,
* Accueillir et informer les usagers,
* Former les usagers à l’utilisation des ressources documentaires sous ses différentes formes.

Article 2 : Inscription et accès

- L’accès aux bibliothèques de l’UMBB est ouvert à tous les usagers inscrits à l’UMBB dans la limite des places disponibles.
- La priorité est donnée aux usagers appartenant à la bibliothèque d’origine.
- L'inscription se fait au bureau d’accueil de chaque bibliothèque.
- Les cartes de bibliothèque sont strictement personnelles et sont exigées pour l’accès à la bibliothèque et pour toute opération de prêt. Elles sont valables pour l'année universitaire en cours.
- Les usagers qui appartiennent aux autres facultés et institut accèdent aux bibliothèques sous réserve d’une autorisation d’accès délivrée par leur bibliothèque d’origine.
- On plus que les étudiants inscrits à l’UMBB, les catégories suivantes peuvent bénéficier des services de bibliothèques :

* Les membres du personnel de l’UMBB
* Les chercheurs des établissements liés par une convention avec l’UMBB
* Les étudiants inscrits dans des formations sous convention entre l’UMBB et leur établissement
* Les stagiaires, dans le cadre de la coopération avec une université étrangère,
* Les étudiants en fin de cycle appartenant à d’autres universités sur demande d’accès émanant de leur bibliothèque ou leur faculté d’origine.

Article 3 : Jours et Horaires d’ouverture

Les bibliothèques sont ouvertes de dimanche à jeudi comme suit :

* BU 8h30 à 16h00
* BFSESCSG 8h30 à 18h00
* BFT 8h30 à 20h00. Samedi : de 8 h 30 à 12 h 00
* BFHC 8h30 à 22h00
* BFD 8h30 à 16h00
* BFS 8h30 à 16h00
* BIGEE 8h30 à 16h00

L’horaire peut être modifié pendant la période des examens et les vacances universitaires.
Les horaires d'ouverture et les périodes de fermeture de la bibliothèque sont affichés dans les locaux et consultables sur le portail des bibliothèques de l’UMBB.

Article 4 : Le Comportement

- Les usagers sont tenus de:

* Respecter le calme à l’intérieur des locaux des bibliothèques et d’y avoir une conduite respectueuse,
* Préserver la propreté des lieux,
* Ne pas détériorer les locaux, les équipements, les mobiliers et les documents.

- Ils doivent s’abstenir de :

* Fumer ou de manger (voir art .03 du décret exécutif n° 01-285 du 24 Septembre 2001 fixant les lieux publiques où l’usage de tabac est interdit et les modalités d’application de cette interdiction),
* Faire usage d’un appareil sonore ou d’un téléphone portable,
* Se livrer à tout commerce ou publicité,
* Occuper plus d’une place assise,
* Pénétrer sans autorisation dans les espaces réservés au personnel,
* Distribuer des tracts ou d'apposer des affiches.
* Les prises de photos, films, enregistrements, reportages, interviews, enquêtes sont soumis à une demande d'autorisation.

Article 5 : Le non respect des règles de comportement

Le non respect des règles de comportement sera sanctionné, selon la gravité de la faute constatée, par :

- Un avertissement notifié par écrit,
- Une exclusion de 3 mois en cas de récidive,
- une exclusion pour toute l’année universitaire et la transmission du dossier aux services compétents de l’Université

Article 6 : Accès aux documents

- La consultation sur place des catalogues et des collections des bibliothèques est ouverte prioritairement aux usagers inscrits.
- Le prêt externe et la recherche documentaire sur support informatisé sont subordonnés à l'inscription à la bibliothèque.

Article 7: Consultation et communication des documents

A. Les ouvrages doivent être traités avec le plus grand soin .Il est interdit d’y faire des annotations ou des marques, d’en arracher ou d’en abîmer les pages où d’emporter les documents sans être autorisé.
B. Tout usager est responsable de sa carte qui est strictement personnelle et toute opération de prêt doit s’effectuer sous son nom.
C. Le nombre de documents prêtés ainsi que la durée du prêt sont en fonction du type de documents, de la catégorie d’usager, du renouvellement de prêt et de la réservation des documents.
D. L’usager est responsable de sa carte et des documents empruntés. En cas de perte ou de vol de sa carte, il doit prévenir immédiatement la bibliothèque pour lui établir une nouvelle carte duplicata.
E. Sont exclus du prêt :

- Les périodiques, thèses et mémoires (sauf mentions particulières).
- Les ouvrages dits « usuels » tels que les dictionnaires, encyclopédies, répertoires, ouvrages de référence, …
- Tout document portant la mention « exclu du prêt ». À titre exceptionnel, des prêts spéciaux sont possibles sur demande dûment motivée et après accord de la Direction.

F. Quitus : Au moment de la réinscription à l’UMBB, les usagers devront fournir aux services de scolarité un Quitus, délivré par leurs bibliothèques d’origine et la Bibliothèque Universitaire, attestant leur régularisation vis-à-vis du service de prêt. Ce Quitus est également demandé en cas de transfert de dossier à une autre université ou lors de la délivrance du diplôme.

Les procédures et les formalités du prêt (interne et externe) et autres services sont soumises à des éventuelles modifications jugées nécessaires par les directions des bibliothèques.

Article 8 : Contrôle et Sanctions

Le personnel est chargé de l’application du règlement. Dans ce cadre, il est habilité à demander à un usager de lui présenter sa carte. En cas de troubles majeurs, il sera fait appel aux services de sécurité de l'Université.
A. Retard dans la restitution d’un document :

- Tout retard dans la restitution d'un document emprunté entraîne une suspension de prêt égale ou supérieure à la durée du retard.
- La durée de suspension pourra être réévaluée par la direction selon la nature du retard et le type des documents empruntés.
- La non restitution d'un document entraîne la suspension du prêt.
- Dans ce cas, le dossier de l’usager sera transmis au Service habilité jusqu'à restitution du document.
B. Document perdu ou endommagé :

- Tout document perdu ou endommagé doit être remplacé ou remboursé par l'usager à raison de 03 fois le prix public de l’éditeur.
- La dégradation de document sera sanctionné par :
* Un avertissement et 3 mois de suspension de prêt,
* En cas de récidive, la durée de la suspension sera prolongée jusqu'à la fin de l'année et le dossier de l’usager sera transmis aux services compétents de l'Université.
C. Vol de matériel : Toute tentative de vol de matériel sera sanctionnée par :

- Un avertissement et 3 mois de suspension de prêt,
- En cas de récidive, la durée de la suspension sera prolongée jusqu'à la fin de l'année et le dossier de l’usager sera transmis aux services compétents de l'Université.

Article 9 : Sécurité

En cas d'alerte annoncée, les usagers sont tenus d'évacuer immédiatement les locaux et de se conformer aux instructions du personnel et des agents de sécurité de la bibliothèque.

Article 10 : Règles d’usages des ressources et équipements informatiques

- Les postes informatiques des bibliothèques sont réservés à la recherche documentaire.
- Les usagers sont tenus de ne pas utiliser leur messagerie et de respecter les règles du bon usage.
- Les ressources informatiques des Bibliothèques doivent être utilisées en conformité avec la législation en vigueur, le code de la propriété intellectuelle, les clauses et les accords de licence des éditeurs et la charte informatique de l’UMBB.
- Il est interdit de modifier la configuration des équipements.
- Le non-respect de ces règles entraîne l’exclusion immédiate des locaux de la Bibliothèque